Conditions générales d'utilisation

ETUDIANT ADOS

Etudiantados remercie toutes les personnes qui visitent le site etudiant-ados.com (les Utilisateurs), et contribuent par leurs commentaires, dans le respect des présentes conditions générales d’utilisation et notamment de la charte de modération, à en faire un service d’information continue dynamique et vivant, reflétant une large diversité de points de vue et d’opinions.

Propriété Intellectuelle

  1. Toutes les créations et logiciels présent sur le site, ainsi que les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur. -
  2. Tous les éléments constitutifs du site (photos, images, logos…) sont également protégées par les Droits d'auteur et sont la propriété exclusive d'Etudiantados à l’exception de ceux qui sont cités avec les mentions d'auteurs.
  3.  Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
  4. A ce titre, une mention de l'auteur et de la source est spécifiée en dessus des textes.

 

Protection des données

Cette politique fixe la manière dont nous traitons l'information que nous recueillons à votre sujet quand vous visitez notre site.

Nous attachons la plus grande importance au respect de la vie privée et des données individuelles de nos utilisateurs. Afin de maintenir une protection maximale quant aux données à caractère personnel que nous traitons sur le site les administrateur sont tenus de se conformer aux principes désignés dans :

• La recommandation du Conseil de l’OCDE concernant les lignes directrices régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontalières de données de caractère personnel (C(80)58/FINAL).

• La directive Européenne 95/46/CE sur la protection des données à caractère personnel

• La Loi Française 78-17 modifiée par la Loi 2004-801 du 06/08/2004 (dite Loi Informatique et Libertés) et ses décrets d’application

Administration des sites

Le site que nous exploitons http://www.etudiant-ados.com/ est administré depuis notre siège situé en France et au Cameroun .

Statut des liens

Les pratiques spécifiques décrites dans cette déclaration de politique de la vie privée ne concernent que les sites Internet susmentionnés. Des liens externes d’autres organes/entités lié (e)s à etudiantados.com peuvent être présents sur le site, à des fins de partenariat ou de publicité. Nous vous recommandons d'examiner les déclarations de politique de la vie privée des autres organes/entités lorsque vous visitez leur(s) site(s) Internet. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne sommes en aucun cas responsables de la Politique de confidentialité et du contenu des autres sites.

Spécifications sur l'usage et la collecte de données

En général, il vous est possible de consulter notre site internet sans divulguer d'informations personnelles. Toutefois, certains services que vous utilisez exigent la collecte et la conservation d'un certain nombre d'éléments reconnus automatiquement : la date et l'heure, l'adresse IP, le nom de domaine, le logiciel de navigation et le système d'exploitation utilisés (si le navigateur communique cette information), l'adresse de la page visitée (si le navigateur la fournit), l'objet demandé et l'état d'exécution de la requête.

Transmission des données

Si vous choisissez de recevoir des courriers promotionnels ou d'information marketing d'autres entités, nous leur communiquerons uniquement votre adresse email. Toutefois, il faut savoir que ces entités peuvent observer des pratiques différentes des nôtres en matière de protection de la vie privée. Nous vous conseillons de bien lire leur politique de protection des données.

Droit d’accès, de rectification, de suppression

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi 78-17 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, des données vous concernant. Concernant le droit d’accès : Avant de vous adresser des données personnelles, nous sommes tenus de vérifier votre identité et donc nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous fournir ces données personnelles. Nous nous efforcerons de répondre à votre requêtes dans un délai raisonnable. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Sécurité

Notre préoccupation est de préserver la qualité et l'intégrité de vos informations personnelles. Les technologies ainsi que les politiques de sécurité appliquées par nous-mêmes et nos prestataires techniques permettent de protéger les données personnelles de nos utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre, toute altération, toute destruction malveillante ou accidentelle et toute perte involontaire de données. Tout Utilisateur reconnaît que, nonobstant tous les moyens mis en œuvre par etudiantados, l'internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données. En toutes hypothèses, tout Utilisateur reconnaît que les informations et services proposés sur le Site :

  1. pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de notre volonté ou de faits ne relevant pas de la responsabilité d' Etudiantados,
  2. pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
  3. pourront induire des pertes de données ponctuelles.

 

En aucun cas, Etudiantados ne saurait être tenue responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables, quelle qu’en soit l’étendue, pour l’Utilisateur. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d’attaques circulant éventuellement à travers le Site ou les informations publiées. L’utilisateur ne saurait se prévaloir d’aucune difficulté d’accès au Site pour accéder à l’information en fraude des présentes CGU.

Espace personnel privé

Sur certain espace de notre site, nous vous permettons de créer un espace privé qui vous donne accès à une page Internet personnalisée. Cet adresse est identifiable sans ambiguïté : en cliquant sur le lien « OK » après vous être identifié au moyen d’un Login et d’un mot de passe unique, vous parvenez à votre page Internet personnelle et vous consentez à ce que nous collections des informations sur les visites de cette session. Nous utilisons les informations ainsi obtenues pour vous proposer des services plus performants.

Lors de la création de son compte, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, actualisées et complètes. L’utilisateur doit choisir un mot de passe et fournir une adresse email valide. L’activation du compte personnel s'effectue en cliquant sur un lien d’activation intégré à un email de confirmation adressé par etudiantados.com. L'utilisateur pourra ensuite optimiser l'utilisation de son compte en créant un pseudo sous lequel il soumettra ses commentaires, et en fournissant d'autres informations telles que son sexe, son code postal, son pays, son année de naissance, le cas échéant.

Conformément à l'article 32 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est précisé si les données que l'utilisateur est invité à soumettre sont facultatives ou obligatoires. Toute saisie d’informations fausse, inexacte, non actualisée ou incomplètes ou d’un nom d’utilisateur ou pseudo contenant des termes, injurieux, diffamants, violents, obscènes ou plus généralement des termes inappropriés, pourra donner lieu à la suspension ou à la fermeture du compte utilisateur.

Plus généralement, etudiantados se réserve la possibilité de suspendre ou de supprimer le compte d’un utilisateur malveillant ou en cas de violation des présentes conditions générales d’utilisation ou de violation de dispositions légales ou réglementaires.

Seront supprimés, en particulier, les comptes utilisateurs usurpant l'identité d'un tiers ou visant à poster des commentaires sous l'identité d'un tiers. etudiantados se réserve par ailleurs toute action et notamment toute action en garantie dans cette hypothèse.

Il est rappelé que l’usurpation en ligne de l’identité d’un tiers, par le biais de toute donnée permettant d’identifier ce dernier (notamment : son nom, son adresse e-mail, sa photographie) est un délit puni par la loi (article 226-4-1 du code pénal).

Une fois son compte personnel activé, l'utilisateur pourra accéder à tout moment aux paramètres de son compte et les mettre à jour. Il a également la possibilité de conserver et consulter l’ensemble de ses contributions ainsi que leur état (commentaires validés). L’utilisateur est seul responsable de l’usage de son compte, sans pouvoir opposer au Point un quelconque usage frauduleux par un tiers. Ainsi, l’utilisateur veille à la confidentialité de ses identifiants de connexion. Il prend toutes les mesures nécessaires à leur conservation.

ARTICLE  : Charte et modération

1. L’utilisateur est responsable des commentaires qu’il adresse au site etudiantados.com ; il est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier celles qui répriment les abus de la liberté d’expression.

Il veille à ce que ses commentaires ne comportent pas, notamment : de propos à caractère raciste, xénophobe, antisémite, homophobe, négationniste, pornographique, pédophile, pédopornographique… de propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque de propos portant atteinte à la dignité humaine de propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites de propos incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité de contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit de contenus faisant la promotion de services à but lucratif. Le commentaire adressé par l’utilisateur ne pourra pas davantage contenir de lien renvoyant vers de tels contenus.

2. Cette liste est non limitative et l’utilisateur est informé que le site etudiantados sera libre de supprimer tout commentaire comportant des propos violant des dispositions légales ou réglementaires, ou contraires à la présente charte. Cette possibilité n'est pas exclusive de la possibilité prévue à l'article précédent de suspendre ou supprimer le compte de l’utilisateur, le cas échéant. La modération ne permettant pas de déceler a priori tous les contenus illicites et notamment les contenus portant atteinte aux droits des tiers, l’utilisateur garantit le site etudiantados contre toute action ou réclamation consécutive à la mise en ligne de son commentaire, si celui-ci s’avère illicite.

Il est également rappelé à l’utilisateur que si son commentaire présente un caractère illicite, les données permettant de l’identifier ou d’identifier son ordinateur pourront être communiquées par les hébergeurs du site etudiantados.com à l’autorité judiciaire, si cette dernière le requiert, conformément à l’article 6-II de la loi du 21 juin 2004.Le site etudiantados.com s’il permet de confronter des opinions sur des débats d’actualité, c'est également un site ou des jeunes adultes peuvent établir des liens d'amitié à travers les discussion et les échanges leur directement sur l'espace membre du site, mais le site etudiantados.com n'est en aucune façon un site de rencontre.

Les utilisateurs peuvent réagir aux commentaires mis en ligne, mais il leur est demandé d’éviter toute invective, interpellation ou sollicitation. Ils ne pourront en aucun cas échanger des coordonnées afin d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs du site. Tout échange ou contact direct entre deux utilisateurs sera considéré comme contraire à la présente charte, et sera donc, le cas échéant, de la seule responsabilité de ces derniers. En aucun cas le site etudiantados.com ne pourra être poursuivi ni sa responsabilité recherchée du fait d’un échange ou contact direct entre utilisateurs

3. L’utilisation du site etudiantados.com par les personnes mineures se fait sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents et responsables légaux.

4. Le site etudiantados.com peut etre contacter par tout utilisateur afin de signaler les abus et les commentaires pouvant être considérés comme non conformes aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi. Le site etudiantados.com sera libre des suites données à cette alerte. Il sera par conséquent libre de retirer un commentaire qu’il estime non conforme aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi, et ceci sans formalité ni avertissement préalable.

5. L’équipe de modération du site etudiantados.com examine chaque commentaire reçu. Il est donc demandé à l’utilisateur de ne pas réitérer inutilement l’envoi d’un commentaire, de ne pas poster le même commentaire sous différents pseudos, et de bannir toute technique de type spam, "junk mail", "troll"… Le site etudiantados.com est libre de publier ou non les commentaires de son choix, ce choix étant entièrement discrétionnaire.

L’utilisateur sera informé en accédant à son compte personnel de l’état de ses commentaires et notamment de ses commentaires validés. L’utilisateur en adressant son commentaire accepte que celui-ci soit reproduit selon les règles d’indexation et de mise en forme et de mise en valeur qui sont du seul ressort du site etudiantados.com, en sa qualité d’éditeur du site etudiantados.com.

Pour améliorer la lisibilité des commentaires, le site etudiantados.com veille ainsi à lisser les erreurs d’expression (orthographe, typographie…) mais ne peut tout rectifier. Les réactions entièrement formulées en lettres capitales (majuscules) ou dont le sens est rendu incertain par des abréviations ou des erreurs de langage (orthographe, vocabulaire, syntaxe) ne seront pas retenues. Etudiantados.com pourrait supprimer un mot ou un bref passage dans un commentaire.

Le site etudiantados.com est attentif à laisser vivre le plus possible les commentaires, tout en les mettant en valeur. Les suppressions opérées ne modifieront pas le sens général du commentaire. Si l’utilisateur est néanmoins mécontent de ces modifications, il peut toujours  en demander la suppression totale en nous contactant via le formulaire de contact sur le site. Etudiantados se réserve la possibilité d’interrompre un débat qui deviendrait redondant ou qui serait investi par un flux de militants pour quelque cause que ce soit.

6. L’utilisateur reconnaît que son commentaire adressé au site etudiantados.com est une simple réaction sur un sujet d’information, postée sur un site de presse, et qu’à ce titre il est public, libre de droits, et peut être librement diffusé, réutilisé, commenté.

A toute fin utile et dans l’hypothèse où un commentaire serait susceptible de supporter des droits de propriété intellectuelle et notamment un droit d’auteur, l’utilisateur, en postant ce commentaire, accepte de céder gracieusement au site etudiantados.com l’ensemble de ses droits, comportant le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction, de diffusion et ce pour toute la durée de la protection légale. Cette autorisation est donnée pour la publication du commentaire sur le site etudiantados.com tel que défini à l’article 1 ci-dessus, quelle que soit la forme de cette publication et les procédés de mise en valeur du commentaire.

Toujours dans le cadre de cette autorisation gracieuse, le site etudiantados.com pourra sélectionner le commentaire et le publier en tout ou une partie dans toute autre publication éditée par le site etudiantados.com, ses filiales ou toute société du même groupe. La présente cession de droits vaut pour tout support et tout mode de consultation (y compris tous supports numériques, applications mobiles…), et sans limitation de territoire.

Liens externes

Sur l'ensemble de notre site, vous trouverez des liens vers des sites Internet extérieurs. Ces liens sont utilisés à des fins éditoriales, documentaires, publicitaires, de paiement…. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne sommes pas responsables de la politique de la vie privée et du contenu des sites extérieurs. Nous essayons malgré tout de faire le maximum pour étudier préalablement avant toute collaboration le contenu des sites de nos partenaires et annonceurs enfin qu'il soit en accord avec la déontologie de notre site.

Publicité sur notre site

Sur le site, vous trouverez des encarts publicitaires gérés par notre régie ou des régies partenaires. Nous filtrons les annonceurs utilisant notre régie publicitaire interne. En revanche, nous ne sommes en aucun cas responsables des annonceurs gérés par les régies externes. Toutefois, si l’un des sites annonceurs présentait un contenu illicite ou n’avait pas de niveau de protection des données suffisant, nous interviendrions immédiatement auprès des régies externes afin de faire cesser la diffusion publicitaire dans les plus brefs délais.

Garantie

De manière générale, Etudiantados ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site, nous mettons tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux Utilisateurs un contenu de qualité. En toutes hypothèses, la responsabilité d’Etudiantados, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation des informations et des services proposés sur le Site et/ou de la navigation. Tout Utilisateur s’engage et garantie de respecter l'ensemble des réglementations légales et des réglementations en vigueur, et plus particulièrement celles visées au sein des présentes CGU

Notification des changements

La création de nouveaux services sur le site peut nous amener à modifié cette déclaration de politique de protection des données. Dans ce cas, nous notifierons ces modifications dans cette rubrique.

Nous déclarerons également à la CNIL ces modifications si celles-ci s'avèrent nécessaires. Etudiantados se réserve la faculté de modifier à tout moment les dispositions des présentes CGU. En continuant à utiliser le Site et à naviguer, l’Utilisateur sera tenu d'accepter les modifications qui seraient ainsi intervenues.

Il est en conséquence recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les présentes CGU afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions. Les présentes CGU expriment l'intégralité des engagements des Utilisateurs et d’Etudiantados, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d'autres documents ne pourront être considérés comme étant intégrés au périmètre des droits et obligations existant entre Etudiantados et les Utilisateurs.

Si une ou plusieurs des dispositions des présentes CGU était invalidée pour quelque cause que ce soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée. En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.

Le non respect par l’Utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l’une quelconque des dispositions des présentes CGU et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.

Contact

Pour toute question concernant notre politique de protection des données, merci de nous contacter par l’un des moyens mis à votre disposition dans notre rubrique « mentions légales ».

Le site est gérée par un groupe de jeunes adultes basés en France et au Cameroun. Nous avons des correspondances, notamment en Italie et dans d'autres pays.Vous pouvez nous contacter à tout moment via notre formulaire de contact sur le site.

hébergement

Le site etudiantados.com est hébergé sur les serveurs de la société:

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19 rue Lamartine 80000 Amiens

Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France